Jacques-Charles Fombonne

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jacques-Charles FOMBONNE
Objet:
dans leurs fonctions d'assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2024-02-01"
JORFTEXT000049054406(source JORF)
renouvellement
30 Janvier 202430/01/2024
De: Fombonne (Jacques-Charles, René)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2018-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000037257862(source JORF)
nomination
29 Juillet 201829/07/2018
De: Fombonne (Jacques-Charles, René)
colonel ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000027626051(source JORF)
nomination
30 Juin 201330/06/2013
De: Fombonne Jacques-Charles
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223092S(source BOMI)
prime
31 Décembre 201231/12/2012
De: Fombonne Jacques-Charles
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1118364S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Fombonne (Jacques-Charles, René)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000023182679(source JORF)
promotion
09 Décembre 201009/12/2010
De: Fombonne (Jacques-Charles, René)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000602064(source JORF)
nomination
21 Mars 200321/03/2003
De: Fombonne (Jacques-Charles, René)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Fombonne (Jacques-Charles)
de la légion de gendarmerie départementale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Est rayé de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000398090(source JORF)
nomination
29 Décembre 199929/12/1999
De: Fombonne (Jacques-Charles, René)
chef d'escadron ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Fombonne (Jacques-Charles)
de la légion de gendarmerie départementale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000579201(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.